Une mention d’origine, cela se prouve. Voici ce qui est français dans ForXell, et ce qui ne l’est pas.
ForXell est conçu et développé en France par Milex SAS, éditeur établi à Colmar (Haut-Rhin). Milex SAS est seule propriétaire du logiciel et de ses marques.
Milex SAS est une société française. Votre contrat de licence est soumis au droit français.
Lire le contrat de licence →Aujourd’hui, vos données sont hébergées en France, dans les centres de données de Microsoft Azure (région France Central). Une réplication en Allemagne va s’y ajouter : vos données resteront dans l’Union européenne.
Factures au format Factur-X, transmises par la plateforme agréée de votre choix, selon la réforme de la facturation électronique en vigueur depuis le 1er septembre 2026.
Microsoft Azure est un service de Microsoft, société américaine. Les centres de données que nous utilisons sont dans l’Union européenne, et vous pouvez à tout moment exporter l’intégralité de vos données pour en garder une copie hors de notre infrastructure.
Chaque fonction d’IA fonctionne au choix avec Mistral (Union européenne) ou avec Claude (États-Unis). Si la souveraineté prime, vous restez en Europe. Vos données ne servent pas à entraîner de modèle.
Elle figure dans notre accord de traitement des données (DPA), que nous vous communiquons sur simple demande.